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Une bible pour les cédants de TPE et PME



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Cyril ANDRE, le 03 Juin 2015



Qu’il soit dirigeant d’une TPE, et notamment artisan, ou d’une PME, le cédant se doit de connaître les grandes lignes du processus de transmission de son entreprise. Certes, son expert-comptable et son avocat vont prendre en charge les aspects techniques du processus. Mais le cédant demeure, avec le repreneur, le principal acteur de l’opération de cession.  Ce serait, à n’en pas douter, une erreur de sa part que de se reposer entièrement sur ses conseils.

La difficulté est double. D’une part, le cédant n’a peu ou pas de temps pour assimiler l’ensemble des techniques propres à ce domaine de la cession. D’autre part, il n’a souvent aucune expérience en la matière car c’est, dans la plupart des cas, la première et unique fois qu’il va céder une entreprise.

Cession de fonds de commerce

C’est le pourquoi le « Memento Transmission d’entreprise 2015-2016 » des Editions Francis Lefebvre lui sera d’une grande utilité. Le cédant n’aura pas forcément à lire et à assimiler les 1 350 pages de cet ouvrage mais quel que soit sa question, il devrait trouver une réponse précise et parfaitement actualisée.

Le Mémento Transmission expose l’ensemble des règles applicables à la transmission comme les opérations à mener avant la transmission, l’incidence de la situation matrimonial du chef d’entreprise, les conséquences du décès sur la gestion de l’entreprise ou encore les règles de dévolution successorale.

Par ailleurs, les étapes des différentes formes de transmission sont détaillées, qu’il s’agisse de cession de parts sociales ou d’action, cession de fonds de commerce ou encore de donation ou legs. L’évaluation de l’entreprise, les montages à effet de levier, l’ensemble des problématiques concernant les salariés sont bien évidemment analysés dans le détail.

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