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Ne pas faire l’impasse sur l’audit social

<p><strong>Dans une op&eacute;ration de reprise d&rsquo;une TPE, d&rsquo;une affaire artisanale ou encore d&rsquo;une petite PME, l&rsquo;audit social ne constitue pas toujours une priorit&eacute; pour le repreneur. Ce dernier, aid&eacute; de son expert-comptable et de son avocat, m&egrave;ne g&eacute;n&eacute;ralement un audit comptable, juridique et financier, mais fait souvent l&rsquo;impasse sur une analyse encore plus pouss&eacute;e des diff&eacute;rentes composantes de la cible. </strong></p>

Par Cyril André - le 23/02/21

L’audit social, un indicateur du climat de l’entreprise

Même si ce n’est pas l’objectif premier de l’audit social, tenter d’appréhender le climat social de l’entreprise peut se révéler fondamental pour l’acquéreur, d’autant plus dans le cadre d’une petite structure. Cet audit va permettre de faire un état des lieux des différents accords d’entreprise, des revendications du personnel, le cas échéant, des accidents du travail et maladies professionnelles. Cela donnera au repreneur des indications sur le climat social de la cible.

Pourquoi un audit social ?

L’intérêt majeur de cet audit social est qu’il va permettre à l’acquéreur de se faire une idée précise de la masse salariale, du niveau et de la structure des rémunérations, du taux d’absentéisme, de l’état de la situation Urssaf et des questions de sécurité. Cet audit va également permettre au repreneur d’évaluer le coût d’éventuels licenciements.

Déceler les risques de contentieux

Quel est le repreneur qui n’a pas découvert de « cadavres cachés dans le placard » une fois aux commandes de la cible ? L’audit social aura également pour but de vérifier s’il existe des contentieux en cours ou à venir, en particulier devant les prud’hommes. Dans le même ordre d’idée, l’auditeur ou l’avocat spécialisé va s’assurer qu’il n’existe pas de risque de redressement Urssaf. Du fait de la complexité de la législation en la matière, le cédant peut avoir omis de bonne foi de s’affranchir de certaines cotisations sociales. Par ailleurs, en pouvant faire émerger des situations potentiellement litigieuses ou conflictuelles, cet audit va ainsi permettre au repreneur de pouvoir tenter de les désamorcer en amont.

L’analyse de la situation individuelle des salariés

Le principal objectif assigné à l’audit social reste, bien entendu, de passer en revue l’ensemble des contrats des salariés, les différents avantages particuliers (intéressement, plan d’épargne entreprise, primes, participation, etc.), les frais professionnels, mais aussi les horaires pratiqués. L’acquéreur aura ainsi une vision très claire de la masse salariale, de ses diverses composantes et de son évolution.

Cet aspect de l’audit social va, notamment, permettre au repreneur de connaître l’ancienneté moyenne de ses salariés. Si cette dernière se révèle faible, cela peut signifier un turn-over important. Il devra alors s’interroger sur les raisons de cette situation. À l’inverse, une ancienneté moyenne élevée est certes un point positif sur le niveau d’attachement à l’entreprise et de compétences, mais aura des conséquences sur le niveau d’indemnités dues si le dirigeant doit licencier.